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MiCA approuvé, la nouvelle loi européenne sur les cryptomonnaies arrive fin 2024

CR
Cosimo Rosario Di Martino

6 min

MiCA, nouvelle loi sur les cryptomonnaies, crypto-monnaies européennes

Approbation du MiCA : la réglementation européenne sur les cryptomonnaies couvre la supervision, la protection des consommateurs et l’impact environnemental

Le 30 juin, le Parlement européen a approuvé le MiCA (Markets in Crypto Assets), un ensemble de lois réglementant les crypto, les exchanges et les stablecoins. Selon l’UE, ces lois seront ratifiées vers 2024, ce qui laisse largement le temps de s’adapter aux nouvelles règles. L’objectif de ces règles est de protéger le client final et de stabiliser le marché des cryptomonnaies. En outre, ces règles pourraient jeter les bases d’innovations futures, telles que la création d’une cryptomonnaie européenne. Découvre ce qu’est MiCA et ce qui change dans le monde des cryptomonnaies avec la nouvelle réglementation.

Ce qu’est le MiCA et ce qu’il apporte

Le MiCA est un ensemble de règles qui vise à réglementer le marché des cryptomonnaies dans l’Union européenne. Ce dernier travaille depuis 2020 à l’élaboration d’un règlement unique pour tous les pays membres, pour finalement finaliser le cadre législatif le 30 juin. Ces lois réglementeront à la fois les échanges centralisés, les stablecoins et les entités qui les émettent. La DeFi, en revanche, ne relève pas du cadre du MiCA, et pour le moment, les NFT non plus Toutefois, le débat sur les tokens non fongibles n’est pas encore clos, et de nouvelles orientations à ce sujet pourraient voir le jour d’ici 18 mois. Pour l’instant, il semble qu’il reviendra à chaque État de décider de considérer ou non les NFT comme des crypto-actifs.

Stablecoin : liquidité garantie et plafonnement des transactions

Les stablecoins sont dans le collimateur du MiCA. Selon les nouvelles lois qui entreront en vigueur, les institutions émettant des stablecoins devront disposer de réserves protégées et de réserves liquides dans un rapport de 1:1. La supervision des réserves de stablecoins sera assurée par l’ABE (Autorité bancaire européenne). Cette règle servira à protéger les consommateurs contre le risque d’insolvabilité. Le MiCA n’explique toutefois pas ce qu’il adviendra des stablecoins algorithmiques, dont on sait qu’elles sont ancrées non pas avec des réserves physiques mais avec des formules mathématiques complexes. On ne sait pas non plus comment les stablecoins décentralisées telles que DAI seront réglementées.

Le second point, beaucoup plus critiqué, concerne le plafond des transactions pour chaque stablecoin, fixé à 200 millions d’euros par jour. Si l’on considère que USDT et USDC, les stablecoins les plus utilisés, ont un flux quotidien de 50 et 5 milliards de dollars respectivement, la mesure semble excessivement restrictive.

Enfin, les entités émettrices de stablecoins devront nécessairement avoir un siège légal en Europe pour s’assurer qu’elles respectent les nouvelles lois entrantes.

Exchanges centralisés, le MiCA vise une réglementation totale des cryptomonnaies

Qu’est-ce qui va changer avec le MiCA lorsqu’il sera mis en place ? Il semble que les consommateurs bénéficieront d’une plus grande protection qu’aujourd’hui. Par exemple, le nouveau cadre tiendra les CASP (Crypto Asset Service Providers, c’est-à-dire les bourses centralisées, les plateformes CeFi, etc.) directement responsables en cas de bugs, d’exploits ou d’insolvabilité. Cela permettra de garantir le remboursement des utilisateurs en cas de perte d’une partie du capital de ces entités. En outre, l’Union européenne aura le droit d’imposer des limites à l’émission de tokens propriétaires du CASP s’ils ne sont pas conformes à la réglementation. Cela mettra particulièrement l’accent sur les cryptomonnaies vertes.

Quant à la lutte contre le blanchiment d’argent, il y aura un organisme européen spécial qui suivra les règles déjà en place pour les institutions financières, mais appliquées au secteur de la crypto. Cet organisme, l’ABE (Autorité bancaire européenne), disposera également d’un registre des entreprises qui ne seront pas autorisées à exercer des activités liées au CASP dans l’UE. De cette façon, la nouvelle loi européenne limite l’entrée d’organisations étrangères qui pourraient provenir de pays présentant un risque élevé de blanchiment d’argent.

En outre, toutes les entreprises traitant des cryptomonnaies Proof-of-Work devront soumettre régulièrement des documents prouvant leur impact sur l’environnement. MiCA n’interdira pas les cryptomonnaies PoW, mais limitera leur propagation en réduisant les incitations publiques destinées à ce type de technologie. Le bitcoin est cependant sûr et ne sera pas interdit par la nouvelle loi européenne sur les cryptomonnaies.

Portefeuilles d’exchange et portefeuilles privés, qu’est-ce qui va changer avec MiCA ?

Toujours en ce qui concerne la réglementation des portefeuilles individuels, les lois européennes visent à protéger les utilisateurs de cryptomonnaies. Les paiements P2P entre particuliers via des cryptomonnaies ne seront pas affectés. L’échange de cryptomonnaies d’un exchange centralisé à un autre, cependant, sera un processus moins simple : chaque transaction de ce type devra être suivie et rapportée par la plateforme à un organisme européen. En revanche, le retrait de ses cryptomonnaies d’un exchange vers un portefeuille privé ne nécessite un suivi que si le retrait est supérieur à 1 000 euros.

Qu’est-ce qui change avec la nouvelle réglementation sur les cryptomonnaies ?

Les nouvelles lois européennes sur la crypto sont la première tentative d’une institution aussi importante que l’Union européenne de réglementer le monde de la blockchain. Bien que le MiCA soit en discussion depuis 2020, il est indéniable que les événements récents ont incité les autorités internationales à proposer une réglementation claire des cryptomonnaies.

Selon certains experts, le MiCA aura un impact positif sur les cryptomonnaies. La protection des consommateurs assurée par le nouveau cadre sert à rendre la blockchain plus accessible. En outre, les nouvelles règles empêchent les entreprises suspectes ou douteuses d’entrer sur le marché européen, ce qui réduit le risque d’escroquerie ou d’abus (déjà faible si l’on applique le bon sens et l’éternel DYOR). Dante Disparte, de Circle, a déclaré que les lois serviront à faire de l’UE un terrain cryptographique compétitif et innovant. Surtout, les cryptomonnaies vertes comme Algorand et Polygon vont prospérer.

D’autre part, les critiques estiment que ces nouvelles lois européennes sur les cryptomonnaies vont mettre le marché des stablecoins en grande difficulté. Surtout en ce qui concerne le plafond de 200 millions d’euros par jour, sachant qu’en moyenne, les transactions quotidiennes sont bien plus élevées en USDT et USDC. D’autres transactions qui se déroulent aujourd’hui sans problème, comme les transactions entre les portefeuilles d’exchange et les retraits de grandes quantités de crypto pourraient également devenir compliquées. Les détracteurs pensent donc que cela va ralentir l’adoption des cryptos, sachant que les stablecoins sont cruciaux dans des secteurs tels que le DeFi.

Le texte intégral du MiCA, la nouvelle loi européenne sur les cryptomonnaies, sera publié dans les semaines à venir et nous aurons le temps de recueillir tous les avis des experts. En général, le consensus de la communauté sur le MiCA est positif, considérant que de nombreux grands noms ont toujours été en faveur de la réglementation des cryptomonnaies (comme Charles Hoskinson et Andre Cronje). En outre, l’approbation du MiCA pourrait être le signe que l’Union européenne s’intéresse à la création d’une cryptomonnaie européenne. Il est probable que le MiCA entrera en vigueur en fin 2024 : la communauté crypto est prête à proposer des améliorations où il y en a besoin !

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