Dans le monde de la cryptomonnaie, il est essentiel d’enregistrer les marques et la propriété intellectuelle pour éviter les abus et les fraudes. Découvrez l’affaire Dogecoin!
Le secteur de la cryptomonnaie est jeune et en devenir, donc chaque occasion est bonne pour tirer des enseignements et des conseils utiles. Le cas de la marque de Dogecoin et de ses tentatives de l’enregistrer nous amène à réfléchir sur l’importance d’une certification pour les projets sur blockchain.
La Fondation Dogecoin enregistre les marques DOGE dans l’Union européenne
“Un grand succès. C’est une petite victoire qui semble si insignifiante au vu de tout ce qui se passe dans le monde, mais c’est un grand pas. Face à la multiplication des tentatives de mauvaise foi d’enregistrement des marques “Doge”, “Dogecoin” et même des logos créés pour Dogecoin par Christine Ricks, par des particuliers et des organisations, nous n’avions pas d’autre choix que de les enregistrer pour protéger tous les bons Shiba de la communauté Dogecoin”, tel est le texte du tweet apparu le 2 mars 2022 dans le flux de la Dogecoin Foundation. Les noms et logos ont été enregistrés avec un dossier daté du 13 janvier 2022, auprès de l’European Union Intellectual Property Office, dans le but d’éviter qu’ils soient exploités à des fins de fraude ou d’extorsion.
Les mèmes de Dogecoin sont donc interdites ?
Un passionné de Dogecoin n’a pas tardé à commenter la bonne nouvelle, demandant des précisions sur l’utilisation de l’image de la cryptomonnaie pour créer des mèmes ou autres. Peut-on encore l’exploiter ? Comment traiter les mèmes créés avant le dépôt de la marque? Un grand indice directement de la communauté unie sous le signe du mème! Jens Wiechers, membre du conseil exécutif de la fondation, a expliqué: “le problème n’est pas (et n’a jamais été) l’utilisation dans les mèmes, etc., mais les tentatives d’enregistrement par des personnes totalement étrangères à Dogecoin, qui ont du sens seulement si elles veulent ensuite extorquer directement la communauté ou le projet Dogecoin, les développeurs, la fondation, etc. Vive les mèmes !
Pourquoi Dogecoin enregistre-t-il sa marque de cryptomonnaie anti-escroquerie?
Après des mois d’inactivité, en août 2021, la Dogecoin Foundation s’est remise en route pour soutenir les développeurs, les projets autour du mème-coin, et l’avenir même de la blockchain. Depuis lors, elle a été confrontée à plusieurs problèmes concernant l’utilisation de son nom et de son logo. Tout cela parce que la marque n’était pas protégée lorsqu’elle a été créée en 2014. Aux États-Unis, Dogecoin a commencé à entrer en concurrence avec au moins une douzaine d’autres entités qui voulaient enregistrer le nom “Dogecoin” auprès de l’Office américain des brevets et des marques Patent and Trademark Office. Il semblerait qu’il existe plus de 100 cryptomonnaies non liées à la Dogecoin Foundation qui utilisent également ce nom.
La lutte pour la marque Dogecoin
En plus de la centaine de projets de cryptomonnaies qui utilisent le nom “Dogecoin”, il existe également une entreprise des îles Cook qui porte le même nom que le mème-coin. Celle-ci revendique la priorité sur le nom, puisque la Dogecoin Foundation, basée dans le Colorado, avait été abandonnée depuis un certain temps. En août également, la Fondation a envoyé une lettre à un projet nommé Dogecoin 2.0 pour lui demander de changer de nom.
La leçon de l’affaire Dogecoin ? Il faut enregistrer les marques d’un projet de cryptomonnaie dès sa naissance. Entre autres choses, obtenir le copyright pour les cryptomonnaies n’est pas toujours une promenade de santé, pas comme l’obtention d’un nom pour une entreprise, un bien ou un service générique. Cette question a été abordée dans l’affaire de la marque Dogecoin, notamment par le Wall Street Journal. Une marque est un mot, un nom, un symbole ou une phrase utilisés pour identifier et distinguer un produit ou un service. Cependant, il peut être complexe pour une cryptomonnaie de prouver qu’elle est un produit ou un service, lorsqu’elle est principalement utilisée comme moyen d’échange.
En outre, pour être enregistrée, une marque doit être liée de manière unique à une entité, une entreprise ou une fondation. Le risque pour Dogecoin n’était pas d’être associé à la Dogecoin Foundation mais simplement à la cryptomonnaie. L’USPTO (l’équivalent américain de l’Office de la propriété intellectuelle de l’Union européenne) a déjà formulé des observations sur le terme “Bitcoin”, qui est trop large et trop descriptif de services génériques de paiement en ligne pour être considéré comme une véritable marque commerciale. Il pourrait être très difficile de revendiquer la propriété intellectuelle si un nom non enregistré tombait dans le domaine public.
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